Conférence débat
La compagnie des Ingénieurs Experts près la Cour d’Appel de Paris (CIECAP) organise le 29 septembre prochain une conférence débat sur le thème des
« Règles de construction – contexte européen et développement durable »
avec la participation de M LEMOIGNE du CSTB et des experts FOQUÉ (métal), JEHENNE (matériaux), LE GOVIC (bois), MICHOTEY (structures et Eurocodes).
Voir le bulletin d’inscription
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Biennale de Poitiers
La Biennale de Poitiers va se tenir les 24 et 25 septembre prochain sur un sujet concernant la solitude de l’Expert. Son titre est évocateur :
« Du camp des abusés au banc des accusés »
La biennale de Poitiers est, d’une manière générale, une manifestation significative pour la communauté expertale et l’on ne peut que recommander à nos adhérents d’y participer.
Vous pouvez télécharger ici le programme et le bulletin d’inscription
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Elles se trouvent sur la page de téléchargement ou accessibles directement à télécharger ici.
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Le prochain colloque du CEJIB aura lieu en mai 2010
Le colloque du Collège National des Experts Judiciaires Inscrits dans les spécialités du Bâtiment aura lieu cette année le :
LUNDI 17 MAI 2010 A 14h00 à l’ASIEM - 6 rue Albert de Lapparent – 75007 PARIS
Le thème de ce 16ème colloque, placé sous le Haut Patronage de Monsieur le Premier Président de la Cour de cassation, est le suivant :
LES TRAVAUX SUR EXISTANTS
Le bulletin d’inscription est à télécharger ici.
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Présentation du CEJIB
Depuis 1994 le CEJIB s’est fixé pour objectif de donner aux experts près les juridictions judiciaires et administratives inscrits dans les spécialités du bâtiment, un ensemble de connaissances sur l’environnement juridique de l’expertise..
A cette fin il organise chaque année un colloque sous le Haut Patronage de Monsieur le Premier Président de la Cour de Cassation, présidé par un Magistrat de la troisième Chambre Civile de la Cour de Cassation, dont les conférenciers sont des Magistrats des deux ordres de juridiction ainsi qu’un avocat. Le CEJIB publie le compte-rendu intégral de ses colloques et des bulletins intitulés « Technique et Jurisprudence »
Ainsi depuis seize ans le CEJIB participe à la formation continue des experts près les juridictions judiciaires et administratives.
La plaquette de présentation peut être consultée ici.
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Vu sur le site du CNCEJ
Dernière minute: Le Ministère de la Justice indique que l'expert est tenu de joindre à son rapport l'ensemble des observations des parties, si elles le demandent, y compris celles qu'il n'a pas prises en considération parce que le déroulement des opérations les a rendues caduques.
Rendez-vous sur la page du CNCEJ
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La C.N.I.D.E.C.A (COMPAGNIE NATIONALE DES INGENIEURS DIPLOMES EXPERTS PRES LES COURS D’APPEL ET LES JURIDICTIONS ADMINISTRATIVES) et son Président, Alain MARTIN, annoncent une journée de formation et d’information au CETIM le 29 mars 2010.
Les intéressés peuvent s’inscrire directement auprès du CETIM en téléchargeant le bulletin d’inscription.
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Organisation de la Justice en France , et Présentation de la Cour de Versailles
Pour voir les présentations rendez-vous sur la page de téléchargement.
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Travaux dirigés de la FORMATION CECAV et UCECAP,
Les 4 groupes sont les suivants:
- Groupe ingénieurs, architectes, autres techniciens et disciplines orphelines :
les 18 février, 11 mars, 18 mars de 17h30 à 19h30
- Groupe santé:
et au CNCEJ salle 424 le 18 mars 2010
- Groupe du chiffre : 2 TD seulement :
le 11 mars 2010 à 17H30 chez Jean Louis DUMONT (5, rue Alfred de Vigny 75008 PARIS, 06 82 83 00 09 et 01 45 63 57 23)
- Groupe des ETI : ATTENTION : CHANGEMENT DE DATES
Lundi 8 mars 2010 à 17h30 salle DESPAGNAT (1° sous sol)
Lundi 15 mars 2010 à 17h30 Salle n° 727
Mardi 23 mars 2010 à 17h30 Salle n° 460
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Robert HAZAN, expert national, près la Cour d’appel de Versailles confirme la tenue du colloque de ...
L’INSTITUT TECHNIQUE D’ACCIDENTOLOGIE, le 11 février 2010 sur le thème
LA CONTREFAÇON ET SON INCIDENCE SUR LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE
Un compte rendu du colloque sera bientôt sur le site.
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Formation de la CECAV
Le CFCECAP et la CECAV organisent conjointement un cycle de formation pour les nouveaux experts inscrits en période probatoire (décembre 2009).
Il s'agit d'un cycle de la conférences avec deux conférences introductive et conclusive par les Premiers présidents des cours de Versailles et Paris, cinq conférences d'ordre général pour l'ensemble des nouveaux experts et trois travaux dirigés en 4 groupes (Bâtiment et Industrie, Chiffre, Santé, Traducteurs-Interprètes).
Les autres experts (orphelins) se rattacheront à l'un des quatre groupes.
Le programme de ces formations s’obtient en cliquant ici.
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Le contradictoire dans l’instance
Compte-rendu de la rencontre Magistrat/Expert sur le thème : « Le contradictoire dans l'instance ». Cette réunion s’est tenue à Pontoise le 2 octobre 2008.
Introduction de Monsieur Lauvin en ouverture des travaux suivie des interventions de Madame de Givry, Madame Tinseau, Monsieur Mathon, Maître Barbier, Maître Mor et Maître Dupaquier pour la conclusion(texte à venir).
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Arrêt du 4 juin 2009 de la deuxième chambre civile de la Cour de cassation
Rejet du recours formé par un expert en annulation d'une décision rendue le 8 décembre 2008 par le bureau de la Cour de cassation refusant son inscription sur la liste nationale.
Lire la suite ...
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